Déposée le 28 août 1979 par DUFFY-MOTT COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MOTT S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUFFY-MOTT COMPANY, INC. domicilié(e) (Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat de Delaware) 370 Lexington Avenue NEW YORK, N.Y. 100117 Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque MOTT S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUFFY-MOTT COMPANY, INC. - (Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat de Delaware) 370 Lexington Avenue NEW YORK, N.Y. 100117 Etats Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°3608 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°119326 - Publication au BOPI
Viande, poisson fumé et mariné, volaille gibier;extraits de viande, de poisson et de palourde;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, fruits en conserve;oeufs, lait, crème, mélanges de crèmes, beurre, fromage, huiles et graisses comestibles;viande, légumes, fruits et poissons conservés en boite;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine, orges, grain, pâtes à base de farine, pain, biscuits, gâteaux, produits de boulangerie de premier choix, pâtisserie;glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, épices, moutarde, vinaigre, cidre, sauces;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;bière, ale et porter;boissons et jus de fruitset de légumes, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus, sirops et autres préparations pour faire des boissons y compris les boissons au jus de boeuf et de tomate et au jus de boeuf et de palourde pour parfumer la nourriture.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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